Préambule

L’accès et l’utilisation du présent site internet sont soumis aux conditions décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au présent site internet impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions ci-dessous.

Identification et publication

Le présent site internet est publié par :

TOYSNGO SAS
7 avenue des Troubadours
31750 ESCALQUENS
Tél : +33 (0)6 01 49 62 30
RCS TOULOUSE 879 033 215 - APE 4765Z

E-mail : formulaire de contact accessible sur ce site ou à l'adresse e-mail contact@toysngo.com

Directeur de la publication : Monsieur Emmanuel FELTIN

L’hébergement du site est assuré par la société PLANETHOSTER inc. dont le siège social est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada.

Propriété intellectuelle

TOYSNGO SAS avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur et par la législation sur les marques.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des propriétaires du présent site internet, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d’entraîner une peine d’emprisonnement et une amende substantielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site internet nécessite une autorisation préalable et écrite de TOYSNGO SAS.
Tout lien de ce type interviendra sous réserve des dispositions légales en vigueur. TOYSNGO SAS se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
En tout état de cause, TOYSNGO SAS n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le présent site internet se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
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Responsabilité

TOYSNGO SAS ne peut être tenu pour responsable des dommages, indépendants de son fait, résultant de tout code malveillant de type virus quelle qu’en soit la forme, de bug(s), ou de tout programme ou application qui serait incompatible avec l’infrastructure utilisée par l’utilisateur, ni des dommages subis par l’utilisateur par le fait d’une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique, ou des réseaux ou services liées, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l’utilisateur, ainsi qu’en cas d’évènements indépendants de la volonté du présent site internet.

Limitation de responsabilité

L’internaute utilise le présent site internet à ses risques et périls. TOYSNGO SAS ne peut être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris la perte de données, de bénéfices et d’interruption d’activité, résultant d’une visite sur le site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le contenu de ce site.

Informations à caractère personnel

Les données personnelles collectées sur ce site sont exclusivement destinées à TOYSNGO SAS. L’utilisation de ces informations est strictement limitée à des fins de gestion administrative et commerciale.
Les Internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple courrier adressé à TOYSNGO SAS 7 avenue des Troubadours 31750 ESCALQUENS France
Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007, le traitement de la demande est subordonné à la production préalable de la copie d’une pièce d’identité en cours de validité.

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Droit applicable

Le présent site internet et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

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